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Sainte-Pallaye (E-dépôt 363)Nombre de notices : 155

Présentation du fonds

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Répertoire numérique détaillé
par Céline Cros, assistante de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2010
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Contexte

Nom du producteur

Sainte-Pallaye (commune ; Yonne, France)

Présentation du producteur

Sous l'Ancien Régime la paroisse de Sainte-Pallaye dépendait du diocèse d'Auxerre et de la province de Bourgogne. Elle ressortissait au bailliage d'Auxerre, par appel de son bailliage particulier. En 1790, érigée en commune, Sainte-Pallaye est rattachée au canton de Cravant, et du district d'Auxerre. A partir de 1801, elle dépend du canton de Vermenton et de l'arrondissement d'Auxerre.

Modalités d'entrée

Dépôts des 7 octobre 1976 et 17 août 2010.

Contenu et structure

Présentation du contenu

Archives déposées de la commune de Sainte-Pallaye en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques

Sources complémentaires internes

Afin de compléter ces documents, consulter :

- État civil : 2 E 363/ 1-11;

- Dossiers d'administration communale : 2 O 3262-3269;

- Voirie vicinale : 3 O 1062, 3 O supplément 503;

- Archives communales, rapports : 77 T 32.