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Cusy (E-dépôt 135)Nombre de notices : 18

Présentation du fonds

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Répertoire numérique détaillé
par Céline Cros, assistante de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2011
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Contexte

Présentation du producteur

Sous l'Ancien régime, Cusy est un hameau dépendant de la paroisse d'Ancy-le-Franc. En 1790, érigée en commune, Cusy est rattachée au canton d'Ancy-le-Franc et au district de Tonnerre. A partir de 1801, elle dépend de l'arrondissement de Tonnerre, avant d'être rattachée à celui d'Avallon en 1926. Depuis le 1er janvier 1973, Cusy est une commune associée d'Ancy-le-Franc.

Modalités d'entrée

Dépôt du 27 octobre 1977

Contenu et structure

Présentation du contenu

Archives déposées de la commune de Cusy en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques