Flogny-la-Chapelle. - Étude n° XLII : minutes et répertoires Archives départementales de l'Yonne

Présentation du fonds

Répertoire méthodique détaillé

par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne

Archives départementales de l'Yonne

Auxerre - 2013

Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Cote(s) : 3 E 25 1 à 149, 3 E 100 1 à 80, 3 E 1 354 à 357, 3 E 150 1 à 31

Date(s) : 1697-1906

Niveau de description : Groupe de fonds

Importance matérielle (mètres linéaires) : 15,10 ml

Importance matérielle (autres volumétries) : 46 liasses - 111 boîtes plans

Contexte

Présentation du producteur

L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Magalie Mortreux, est domiciliée 4, avenue du Professeur-Laubry à Flogny-la-Chapelle.

Modalités d'entrée

Versements entre 1868 et 1946 (3 E 1 354-357) de novembre 1973 (3 E 25 1-46), du 13 septembre 1988 (3 E 100 1-80) et du 18 juin 2007 (3 E 150 1-31)

Contenu et structure

Mode de classement

Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 25, 3 E 100 et 3 E 150 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2013.

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques