Imprimer cette page

Tonnerre. - Étude n° XL : minutes et répertoiresNombre de notices : 1656

Présentation du fonds

-+
  • lien vers la notice
  • Ajouter cette notice à votre classeur
Répertoire méthodique détaillé
par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2013
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Contexte

Présentation du producteur

L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par la SCP Marc Gandré, Alexandre Guilpain et Anne Regnier-Gandré, est domiciliée 6, rue Saint-Nicolas à Tonnerre.

Modalités d'entrée

Versements entre 1868 et 1946 (3 E 1 271, 322-344, 348-349), du 6 février 1970 (3 E 13 1- 404), de date non déterminée (3 E 20 1-105), du 15 février 1975 (3 E 38 1-161), de novembre 1976 (3 E 43 1- 204), du 10 février 1984 (3 E 77 1- 44), du 1er juin 1984 (3 E 84 1- 68), de date non déterminée (3 E 86 1-236), de 1985 (3 E 112 1- 41), du 24 juillet 1998 (3 E 118 1- 88) et du 23 octobre 2006 (3 E 145 1-42)

Contenu et structure

Mode de classement

Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 13, 3 E 20, 3 E 38, 3 E 43, 3 E 77, 3 E 84, 3 E 86, 3 E 112, 3 E 118 et 3 E 145 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2013.

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques