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Villeneuve-l'Archevêque. - Étude n° XXXIX : minutes et répertoiresNombre de notices : 1529

Présentation du fonds

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Répertoire méthodique détaillé
par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2013
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Contexte

Présentation du producteur

L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Marie-Christine Millot-Sonnet, est domiciliée 48, avenue de la République à Villeneuve-l'Archevêque.

Modalités d'entrée

Versement de juillet 1978 (3 E 49 1- 1193), du 16 juillet 1992 (3 E 108 1-119) et du 27 avril 2007 (3 E 148 1-142)

Contenu et structure

Mode de classement

Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 49, 3 E 108 et 3 E 148 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2013.

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques