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Thorigny-sur-Oreuse. - Étude n° XXXVIII : minutes et répertoiresNombre de notices : 308

Présentation du fonds

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Répertoire méthodique détaillée
par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2013
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Contexte

Présentation du producteur

L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Alain Dumaire, est domiciliée 2, route de Nogent à Thorigny-sur-Oreuse.

Modalités d'entrée

Versements des 25 septembre 1980 (3 E 59 1-142), du 10 mars 1986 (3 E 94 1-82) et du 17 février 1999 (3 E 119 1-28).

Contenu et structure

Mode de classement

Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 59, 3 E 94 et 3 E 119 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2013

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques
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