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Sens. - Étude notariale n° XXXIII : minutes et répertoiresNombre de notices : 1672

Présentation du fonds

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Répertoire méthodique détaillé
par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2013
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Contexte

Présentation du producteur

L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par la SCP Jean-Jacques Genet et Nicolas Duval, est domiciliée 9, boulevard Maupéou à Sens

Modalités d'entrée

Versements des 15 mars 1974 (3 E 33 1-267), 10 mars 1983 (3 E 69 1-460), 26 juin 1984 (3 E 83 1-795) et 28 septembre 1990 (3 E 106 1-80).

Contenu et structure

Mode de classement

Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 33, 3 E 69, 3 E 83 et 3 E 106 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2013

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques
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