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Joigny. - Étude notariale n° XXI : minutes et répertoiresNombre de notices : 685

Présentation du fonds

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Répertoire méthodique détaillé
par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2012
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Contexte

Présentation du producteur

L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Maître Caroline Lambert, est domiciliée 33, avenue Gambetta à Joigny

Modalités d'entrée

Versements du 12 juillet 1985 (3 E 90 1-374), du 23 octobre 1997 (3 E 117 1-190) et du 2 juin 2006 (3 E 139 1-81)

Contenu et structure

Mode de classement

Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 90,3 E 117 et 3 E 139 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2012.

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques