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L'Isle-sur-Serein. - Étude notariale n° XX : minutes et répertoiresNombre de notices : 1367

Présentation du fonds

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Répertoire méthodique détaillé
Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif principal 2 ème classe, responsable des archives notariales
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2013
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Contexte

Présentation du producteur

L'étude, détenue au 1er janvier 2019 par Me Lucie BOURSIER, est domiciliée 17, rue du Président-Bidault à L'Isle-sur-Serein.

Modalités d'entrée

Versements à une date indéterminée (3 E 12 1-286 ; 3 E 31 1-85 ; 3 E 56 1-61 ; 3 E 95 1-29), du 25 juillet 1977 (3 E 46 1-226), du 22 mars 1984 (3 E 80 1–336), du 30 décembre 2002 (3 E 128 1-44), du 14 octobre 2008 (3 E 153/1-45) et du 9 août 2017 (3 E 186/1-93). Réintégration du 30 août 2011 (3 E 156/1-5).

Contenu et structure

Mode de classement

Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 12, 3 E 46, 3 E 80, 3 E 95, 3 E 128, 3 E 153 et 3 E 156 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2013.

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques