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Avallon. - Étude n° XVIII : minutes et répertoiresNombre de notices : 1310

Présentation du fonds

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Répertoire méthodique détaillé
par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2013
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Contexte

Présentation du producteur

L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Gérard Leguy, est domiciliée 4, rue de Lyon à Avallon.

Modalités d'entrée

Versements de décembre 1971 (3 E 16 1-736), du 22 mars 1984 (3 E 79 1-103), du 15 septembre 2003 (3 E 132 1-135) et du 5 mai 2014 (3 E 180 1-259)

Contenu et structure

Mode de classement

Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 16, 3 E 79 et 3 E 132 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2013

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques