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Toucy. - Étude notariale n° XVI : minutes et répertoiresNombre de notices : 790

Présentation du fonds

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Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif principal 2 ème classe, responsable des archives notariales
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2012
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Contexte

Présentation du producteur

L'étude, détenue au 1er janvier 2019 par Me Olivier Xiberras, est domiciliée 7, rue Philippe-Verger à Toucy.

Modalités d'entrée

Versements du 25 juin 1985 (3 E 91 1-560) et du 12 juillet 2018 (3 E 187 1-93)

Contenu et structure

Mode de classement

Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Le versement 3 E 91 a fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2012.

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques