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Saint-Florentin. - Étude notariale n° XII : minutes et répertoiresNombre de notices : 1073

Présentation du fonds

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Répertoire méthodique détaillé
par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de première classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2012
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Contexte

Présentation du producteur

L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Christine Delille, est domiciliée 26, rue Dilo à Saint-Florentin.

Modalités d'entrée

Versements à une date indéterminée (3 E 30 1-152), du 28 février 1974 (3 E 32 1-296), du 4 juin 1974 (3 E 36 1-61), du 7 décembre 1982 (3 E 67 1-203) et du 09 février 2007 (3 E 146 4-257).

Contenu et structure

Mode de classement

Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 30, 3 E 32, 3 E 36, 3 E 67 et 3 E 146 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2012.

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques