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Chablis. - Étude notariale n° VIII : minutes et répertoiresNombre de notices : 1068

Présentation du fonds

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Répertoire méthodique détaillé
par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de première classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2012
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Contexte

Présentation du producteur

L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Jean-David Fonteneau, est domiciliée 1, rue Étienne-Cholet à Chablis.

Modalités d'entrée

Versements du 26 octobre 1976 (3 E 24 1-228), du 2 décembre 1982 (3 E 66 1-380) et du 20 janvier 2014 (3 E 175 1-319)

Contenu et structure

Mode de classement

Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés.

Les versements 3 E 24 et 3 E 66 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2012.

Le versement 3 E 175 1-319 a été classé par Charlotte Fredouille, stagiaire aux archives départementales, en mars-avril 2014.

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques
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