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Auxerre. - Étude notariale n° III : minutes et répertoiresNombre de notices : 903

Présentation du fonds

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Répertoire méthodique détaillé
par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2012
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Contexte

Présentation du producteur

L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Maître Fabienne Race, est domiciliée , rue du Puits-des-Dames à Auxerre.

Modalités d'entrée

Versements entre 1868 et 1946 (3 E 1 8-32, 65-69, 90-105), à une date indéterminée (3 E 7 1-319), du 27 février 1980 (3 E 58 1-193), du 16 juin 2006 (3 E 1 1-85) et du 10 octobre 2012 (3 E 161 1-45)

Contenu et structure

Mode de classement

Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 7, 3 E 58, 3 E 141 et 3 E 161 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2012.

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques