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Auxerre. - Étude notariale n° II : minutes et répertoiresNombre de notices : 1191

Présentation du fonds

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Répertoire méthodique détaillé
par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de première classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2012
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Contexte

Présentation du producteur

L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Bernard Brisson, est domiciliée 18-20, boulevard du 11-Novembre à Auxerre.

Modalités d'entrée

Versements entre 1868 et 1946 (3 E 1 106-108), à une date indéterminée (3 E 14 1-807), le 10 septembre 2002 par Maître Brisson (3 E 125 1-313)

Contenu et structure

Mode de classement

Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 14 et 3 E 125 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2012.

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques
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