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Centre des impôts fonciers de SensNombre de notices : 206

Présentation du fonds

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répertoire méthodique détaillé
sous la direction de Pierre Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2014
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Contexte

Nom du producteur

Yonne (France). Centre des impôts fonciers (Sens, Yonne, France)

Modalités d'entrée

Versements du 4 décembre 2000 (1224 W, 1225 W)

Conditions d'accès et d'utilisation

Modalités de reproduction

En application des articles 213-1 et suivants du code du patrimoine