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Municipalité de canton de JouyNombre de notices : 6

Présentation du fonds

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Inventaire sommaire méthodique
par Charles PORÉE, archiviste départemental (1872-1940), complété, revu, rétroconverti au format XML conforme à la DTD-EAD (2002) et indexé par Séverine VIDAL, adjointe territoriale principale du patrimoine de 2e classe
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 1911
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Contexte

Nom du producteur

Municipalité de canton de Joux-la-Ville (Yonne, France)

Présentation du producteur

Le canton de Joux se compose des communes de Joux, Lucy-le-Bois, Massangis, Précy-le-Sec, Saint-Moré, Voutenay.

Modalités d'entrée

Versements de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe s.

Contenu et structure

Présentation du contenu

Le fonds comprend entre autre les dossiers relatifs aux délibérations de l'administration municipale, installation des administrateurs, subsistances, contributions, fêtes civiques, biens nationaux, conscrits.

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques
Archives publiques

Langue

Français