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Commission intermédiaire du département de Sens et de NogentNombre de notices : 12

Présentation du fonds

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Inventaire sommaire analytique
par Maximilien Quantin (1868) ; mis à jour et retroconverti suivant la DTD EAD par Céline Cros
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2023
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Contexte

Nom du producteur

France. Commission intermédiaire du département de Sens et de Nogent (Yonne, France)

Présentation du producteur

Les élections de Sens et de Nogent-sur-Seine ont formé un département, divisé en six arrondissements dont les chefs-lieux sont Sens, Villeneuve-le-Roi, Villeneuve-l'Archevêque, Sergines, Nogent-sur-Seine et Bray-sur-Seine.

Ce département se compose des paroisses suivantes : Brannay, Chevry, Champigny, Courtois, Dollot, Granchettes, Maillot, Mâlay-le-Vicomte, Montacher, Nailly, Paron, Saint-Clément, Saint-Denis, Saint-Martin-du-Tertre, Saligny, Sens, Soucy, Vallery, Villeblevin, Villegardin, Villemanoche, Villenavotte, Villeneuve-la-Guyard, Villeperrot, Villethierry ; Les Bordes, Bussy-le-Repos, Cerisiers, Collemiers, Cornant, Dilo, Dixmont, Égriselles-le-Bocage, Étigny, Gron, Marsangy, Noé, Passy, Rosoy, Rousson, Subligny, Theil, Vaumort, Véron, Villebougis, Villechétive, Villefolle, Villeneuve-le-Roi, Villeroy ; Bagneaux, Cérilly, Chigy, Coulours, Courgenay, Courmononcle, Flacy, Foissy-sur-Vanne, Fontaine-la-Gaillarde, Lailly, Malay-le-Roi, Molinons, Pont-sur-Vanne, La Postolle, Pouy, Rigny-le-Ferron, Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes, Les Sièges, Thorigny, Vareilles, Vaudeurs, Villeneuve-l'Archevêque, Villiers-Louis, Voisines, Vulaines ; Baby, La Chapelle-sur-Oreuse, Compigny, Courceaux, Cuy, Evry, Fleurigny, Fontaine-Fourche, Gisy-les-Nobles, Grange-le-Bocage, Gumery, La Louptière, Michery, Pailly, Plessis-du-Mée, Plessis-Gatebled, Plessis-Saint-Jean, Saint-Martin-sur-Oreuse, Sognes, Trainel, Vertilly, Villiers-Bonneux ; Avant, Barbuise-Courtavant, Bouy-sur-Orvin, La Chapelle-Godefroy, Courceroy, Crancey, Fay, Ferreux, Fontenay-Bossery, La Fosse-Cordouan, Gelannes, Mâcon, Marnay, La Motte-Tilly, Nogent-sur-Seine, Pars-lez-Romilly, Périgny, Pont-sur-Seine, Quincey, Romilly-sur-Seine, Saint-Aubin, Saint-Hilaire, Saint-Martin-de-Bossenay, Villeneuve-au-Châtelot ; Bazoches-lès-Bray, Bray-sur-Seine, Courlon, Grisy-sur-Seine, Jaulnes, Jutigny, Montigny-le-Guesdier, Mousseaux, Mouy-sur-Seine, Noyen-sur-Seine, Les Ormes, Paroy, Passy, Saint-Sauveur-lès-Bray, Serbonnes, Sigy-en-Montois, Vernoy, Villenauxe-la-Petite, Villiers-sur-Seine, Villuis, Vimpelles, Vinneuf.

Modalités d'entrée

C 189 : documents transmis aux administrations départementales de l'Yonne à la Révolution pour assurer la gestion des biens et droits acquis à la République.

C 231-233 : documents transmis aux administrations départementales de l'Yonne par les archives nationales au cours du XIXe s. sans qu'il soit possible d'en établir la date.

Contenu et structure

Présentation du contenu

Dossiers relatifs aux impositions, pont et chaussée, commerce et industrie, états des biens appartenant aux communautés d'habitants.

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques

Modalités d'accès

Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.