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Intendance de Bourgogne (1601-1800)Nombre de notices : 116

Présentation du fonds

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Inventaire sommaire méthodique du fonds
par Maximilien Quantin (1868) ; mis à jour et retroconverti suivant la DTD EAD par Céline Cros (2023).
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2023
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Contexte

Nom du producteur

France. Intendance de Bourgogne (Dijon, Côte-d'Or, France)

Présentation du producteur

La création de l'intendance de Bourgogne, en pays d'États, remonte à 1629 ; elle comprenait alors dix-neuf bailliages et quatre élections.

Modalités d'entrée

Documents transmis aux administrations départementales de l'Yonne à la Révolution par le département de la Côte-d'Or pour assurer la gestion des biens et droits acquis à la République.

Contenu et structure

Présentation du contenu

  • C 1-5 : dossiers d'ordre général relatifs au comté d'Auxerre (population, commerce, arts et métiers et corporations, topographie médicale, enfants trouvés, ressort des élections).
  • C 6-27 : affaires des communautés d'habitants : Annay-sur-Serein, Arcy-sur-Cure, Augy, Auxerre, Avallon, Chitry (en partie), Coulangeron, Coulanges-la-Vineuse, Coulanges-sur-Yonne, Courson, Crain, Cravant, Étivey, Festigny, Fleys, Fouronnes, Gurgy, Lucy-sur-Cure, Mailly-la-Ville, Mailly-le-Château, Merry-Sec, Merry-sur-Yonne, Migé, Milly, Nuits-sur-Armançon, Quarré-les-Tombes, Saint-Bris-le-Vineux, Saint-Cyr-les-Colons, Sainte-Pallaye, Seignelay, Sery, Val-de-Mercy, Venoy, Vermenton, Villefargeau, Villeneuve-Saint-Salves, Villiers-les-Hauts (en partie).
  • C 28-32 : ponts et chaussés, canaux.

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques

Modalités d'accès

Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.