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Numérisation de documents

Des répertoires des formalités hypothécaires ainsi que certains documents de la Préfecture de l'Yonne (fonds de la Seconde Guerre mondiale) sont indisponibles à la consultation.

Des répertoires des formalités hypothécaires ainsi que certains documents de la Préfecture de l'Yonne (fonds de la Seconde Guerre mondiale) sont indisponibles à la consultation

À compter du 5 octobre 2021 -  et ce jusqu'à fin décembre 2021 -  les documents suivants sont indisponibles à la consultation en raison de leur numérisation.

 Il s'agit de 249 registres  et 58 liasses :

  • Répertoires des formalités du bureau des hypothèques d'Auxerre, 4 Q 1 5061 à 5145  (1856-1872)
  • Répertoires des formalités du bureau des hypothèques d'Avallon, 4 Q 2 1224 à 1253 (1856-1872)
  • Répertoires des formalités du bureau des hypothèques de Joigny, 4 Q 3 4850 à 4901  (1856-1872)
  • Répertoires des formalités du bureau des hypothèques de Sens, 4 Q 4 160 à 207  (1856-1872)
  • Répertoires des formalités du bureau des hypothèques de Tonnerre, 4 Q 5 1441 à 1474  (1856-1872)
  • Préfecture de l'Yonne - fonds de la Seconde Guerre mondiale, 1 W 25 à 32, 51 à 100

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