Notice descriptive

3 E 26 1 à 733, 3 E 50 1 à 327, 3 E 98 1 à 86, 3 E 172 1 à 394, 3 E 29 1 à 136, 3 E 42 1 à 318,...Ouvrir le détail
Notaires : minutes et répertoires - 1481-1951

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Présentation du contenu :

Les minutes anciennes de quarante études notariales actuellement en activité dans l'Yonne sont conservées aux archives départementales au sein de la sous-série 3 E, ainsi que le minutier ancien des notaires de l'arrondissement de Sens.

Importance matérielle : 4448 ml
Statut juridique : Archives publiques
Modalités d'accès :

Documents consultables selon les lois, règlements et/ou dispositions en vigueur.

Sources complémentaires internes :

- archives anciennes

C 235-5123 : registres du contrôles des actes des notaires et sous-seing privés (1693-1792).

E 368-510 : minutes notariales d'Ancien Régime séquestrées à la Révolution.

- archives modernes

3 Q : registres de l'enregistrement des actes (1800-1956).

4 Q : registres des hypothèques (1800-1956).

25 J contient quelques minutes et répertoires de notaires.

8 U 52-370 : répertoires des notaires.

Sources complémentaires externes :

Conformément au code du patrimoine, les notaires sont tenus de conserver les minutes de leur étude au moins 75 ans ; la plupart des études du département conservent à ce jour leurs minutes au-delà de ce délai.

Des minutes et répertoires d'anciens notaires dont la résidence se situait sur le territoire actuel du département de l'Yonne sont conservés dans les dépôts d'archives publiques des départements voisins.

Troyes, archives départementales de l'Aube. - 2 E 17/113 : Dastey (1736), Dubois, François (1672, 1676, 1679), Huot, M. (1763-1768), notaires à Flogny. 2 E 25/1-6 : Bonclert, Valentin (1695-1701), Gérard, Pierre (1716-1751), Munier, Jean (1755-1758, 1761-1763, 1765, 1766-1770, 1774-1784), notaires à Arthonnay. 2 E 25/119-120, 517 : Poinsot, Claude (1767-1790), notaire à Quincerot. 2 E 25/119-120, 515 : Quincerot, Claude (1737-1754), notaire à Rugny. 2 E 25/518 : Munier, Jean (1754-1784), notaire à Arthonnay.

Dijon, archives départementales de la Côte d'Or. - 4 E 111/25-40 : Champmorlin, commune de Sainte-Magnance (1737-1784). 4 E 111/125 : Le Meix, commune de Saint-Germain-des-Champs (1643-1652). 4 E 111/126 : Cussy-les-Forges (1669-1672). E 2610/2 : Pisy (1643-1649).

Orléans, archives départementales du Loiret. - 3 E 14272 : Julien, Laurent (1730-1732), notaire à Bussy-le-Repos. 3 E 14273-14276 : Jullien (1701-1724), Jullien, Jean (1735-1741), Collas, Jean-Baptiste (1743-1753), notaires à Chaumot. 3 E 14277-14279-14282 : Laure, Sébastien (1710-1736), Vallée, Jean (1756-1774), notaires à Cudot. 3 E 14283-14298 : Delasaulsaye, Charles (1722-1744), Primault, François (1745-1748), Delasaulsaye, Pierre (1748-1772), Garnier, Louis (1772-1775), Crosier, Charles (1775-1783), Guillaume, Nicolas (1721-1727), notaires à Domats. 3 E 14299-3 E 14305 : Lasseux, Eustache (1678-1735), notaire aux Ordons. 3 E 22683 : Pandevant (1684-1690), notaire à Moutiers-en-Puisaye. 3 E 14306 14310 : Laurent, François (1749-1761), Robert, François (1762-1765), Dumas, Charles (1767-1768), Laurent, F. (1765-1766), notaires à Piffonds. 3 E 22684-22685 : Compaignon (1619, 1636, 1660), notaire à Rogny. 3 E 14311-14315 : Collas, Étienne (1689-1692), Collier, Nicolas (1693-1703), Collas, Edme (1704-1714), David, Nicolas (1755-1763), notaires à Vernoy. 3 E 14315 : Guillaume, Nicolas (1721-1773), notaire à Villeneuve-l'Archevêque.

Nevers, archives départementales de la Nièvre.-3 E 6/456 : Berthaillier, Jean-Pierre (1771-1773), Auge, Charles (1756-1770), notaires à Andryes. 3 E 9/162-166-168 : Lenfant (1625-1628, 1631-1635, 1637-1655), Chailloux, Grégoire (1717-1729), Chailloux, Claude (1733-1744, 1749-1756), notaires à Sainpuits. 3 E 28/420 : Poirier (1668), notaire à Saint-Aubin (commune de Saint-Brancher), Collet (1750), notaire à Vermenton.

Autres données descriptives :

Les archives notariées constituent une source d'une très grande richesse et d'une très grande diversité, dont la consultation est indispensable pour la recherche généalogique comme pour les études d'histoire économique et sociale. Les documents notariés sont aussi une des sources principales pour l'histoire de l'art, plus particulièrement pour l'histoire de l'architecture.


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