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Ancy-le-Franc. - Étude n° XLI : minutes et répertoiresNombre de notices : 720

Présentation du fonds

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Répertoire méthodique détaillé
par Claudie Fontaine, société Fontaine et fils Archives Services, et Nathalie Viron, adjoint administratif de 1ère classe, responsable des archives notariales ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Archives départementales de l'Yonne
Auxerre - 2013
Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives

Contexte

Présentation du producteur

L'étude, détenue au 1er janvier 2013 par Me Benoît-Alexandre Lavoillotte, est domiciliée 3, Grande-Rue à Ancy-le-Franc.

Modalités d'entrée

Versements à une date indéterminée (3 E 19 1-117), de décembre 1972 (3 E 21 1-155), de février 1973 (3 E 23 1-32), du 20 mars 1989 (3 E 102 1-88), du 20 décembre 1996 (3 E 115 1-43), du 8 février 2006 (3 E 121 1-21), du 17 novembre 2006 (3 E 143 1-35) et du 29 août 2008 (3 E 152 1-132).

Contenu et structure

Mode de classement

Classement par étude (principale/rattachées), par lieu et par exercice. Les minutes sont décrites avant les répertoires chronologiques, quand ces derniers sont conservés. Les versements 3 E 19, 3 E 21, 3 E 23, 3 E 102, 3 E 115, 3 E 121, 3 E 143 et 3 E 152 ont fait l'objet d'une rétro-conversion par la société Fontaine et fils Archives Services en 2013

Conditions d'accès et d'utilisation

Statut juridique

Archives publiques
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